Mentions légales

100 Etats d'Art est une activité complémentaire de vente en ligne de produits artistiques. Elle est inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0630.857.514.

Le site est exploité par Jean-Marc Brulet et localisé en Belgique à 7000 Mons, avenue du Tir 29.

Pour vos demandes d'informations, merci d'envoyer un email à contact@100etatsdart.com

Tel: ++32/496.66.20.33

Conditions générales de vente

Préambule: les mots écrits avec une majuscule réfèrent aux mots repris dans les définitions lorsqu’ils sont employés dans le sens de la définition.

Généralités: WWW.100etatsdart.com est un site de vente en ligne de Produits artistiques à destination exclusive des particuliers régi par le droit belge. Les Conditions Générales de Ventes reprises ci-après définissent le cadre de la relation commerciale entre le site internet WWW.100etatsdart.com, ci-dessous dénommé le Prestataire et toute personne Validant la Commande d’au moins un Produit commercialisé par le Prestataire et ci-dessous dénommée le Client. Le fait de Valider une Commande sur le site WWW.100etatsdart.com implique que le Client reconnait avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et qu’il les accepte sans conditions. Les présentes Conditions Générales de Vente reprennent l’intégralité des droits et obligations des Parties (Prestataire et Client). Seules les dérogations faisant l’objet d’un accord écrit de notre part peuvent venir modifier ou s’ajouter à l’application des présentes conditions générales. En cas de contrariété entre les conditions générales de nos cocontractants et les nôtres, il est convenu que ces dernières prévaudront.

Définitions: 2a. Bon de Commande: formulaire disponible sur le site reprenant le(s) Produit(s) que le Client désire acheter ainsi que les données permettant d’identifier le Client et d’effectuer l’expédition de la Commande. Pour que la Commande soit valable, le Client doit recopier et compléter intégralement le bon de commande, en ce compris l’acceptation des Conditions Générales de Vente. Il reste au Client à envoyer le Bon de Commande rempli par commandes@100etatsdart.com 2b. Client: toute personne qui Valide une Commande sur le Site. 2c. Commande: liste de Produits commercialisés par le Prestataire, sélectionnés par le Client et pour laquelle le Client a rempli un Bon de Commande. Suivant le contexte, le terme Commande peut aussi désigner les Produits achetés sous leur forme physique lors de leur expédition. 2d. Conditions Générales de Ventes: les présentes conditions dans leur stricte intégralité. 2e. Contrat de Vente: contrat implicite dérivant des présentes Conditions Générales de Vente qui prend court lors de la Validation d’une Commande par un Client. Le Contrat de Vente implique pour le Client l’obligation de payer la Commande et les Frais liés à celle-ci et ce endéans le Délai de Paiement. Le Contrat de Vente implique pour le Prestataire après le Payement complet par le Client au Prestataire du prix de la Commande et des Frais liés à celle-ci, l’expédition de la Commande par le Prestataire au Client. Le Client est ici informé que Valider une Commande équivaut à la signature d’un Contrat de Vente en bonne et due forme; la Validation d’une Commande nécessitant en effet l’envoi d’un courriel, il s’agit donc d’un acte volontaire et réfléchi. 2f. Courriel de Confirmation: le courriel envoyé par le Prestataire au Client confirmant la bonne réception de son bon de Commande, l’ensemble des données communiquées pour vérification, la Disponibilité du Produit ainsi que le montant du prix des Produits commandés et disponibles et le total des Frais à honorer. En cas d’erreur constatée par le Client, celui-ci à 3 jours calendrier pour la notifier par courriel au Prestataire afin de permettre au Prestataire toute rectification utile et nécessaire. 2g. Délai de Payement: c’est le délai maximum laissé au Client pour que le Prestataire ait effectivement encaissé le Payement de la Commande et des Frais liés à celle-ci. Ce délai prend cours à partir du Courriel de Confirmation envoyé par le Prestataire au Client. Si ce délai venait à être dépassé par la faute du Client, le Client se verrait perdre sa place dans le Registre des Commandes du ou des Produit(s) présents dans la Commande Validée concernée; c’est-à-dire que le Client perdrait toute priorité sur les Clients ayant Validé leur Commande après lui (pour les conséquences, voir «Disponibilité» dans les Définitions). Le Prestataire se réserve le droit de poursuivre le Client sur base de la violation du Contrat de Vente. Le Client perdrait par là même tout droit d’inscription au Registre des Commandes d’un Produit pour toute Commande ultérieure d’un quelconque Produit proposé sur le Site, avec les risques liés à la Disponibilité des Produits. Le Délai de Payement est de quinze (15) jours calendriers. 2h. Devises: Tous les montants sont exprimés en Euros (€). Quel que soit le pays de livraison. 2i. Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale: sauf mention contraire, les Produits vendus sur le Site sont disponibles mondialement. Toutefois, Il nous est impossible de standardiser les frais de port. Un Client peut donc effectuer une Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale afin de s’assurer qu’il est d’accord avec le montant de ceux-ci. La Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale offre au Client l’opportunité d’une inscription au Registre des Commandes à la date de cette demande. Après réponse par le Prestataire à la Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale, le Client disposera de 7 jours calendrier pour introduire une Commande. Passé ce délai, s’il n’a pas passé de Commande, il perdra sa place dans le Registre des Commandes d’un Produit, avec les conséquences éventuelles liées à la Disponibilité. 2j. Disponibilité: si expressément exprimé sur le Site, certains objets sont édités à tirage limité. Les objets sont vendus aux Clients dans l’ordre d’arrivée des Bons de Commande. Si une arrivée importante de Bons de Commande mettait fin à la Disponibilité d’un Produit sans qu’il fût possible au Prestataire d’informer les Clients potentiels par l’affichage d’un avis sur le Site, les Produits disponibles seront expédiés aux Clients dans l’ordre d’arrivée des Bons de Commande. Le Client qui ne se verrait pas attribuer le Produit commandé pour raison de tirage épuisé mais en aurait déjà effectué le Payement sera intégralement remboursé. Le Prestataire ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la fin de Disponibilité d’un Produit à tirage limité. 2k. Fiche Produit: la page internet du Site décrivant le Produit. 2l. Frais: Les frais de port et d’emballage toutes taxes comprises. 2m. Partie(s): suivant le contexte: le Client, le Prestataire ou les deux. 2n. Payement: acte par lequel le Client s’acquitte des sommes dues au Prestataire pour l’achat de tout Produit vendu sur le Site, en ce compris les Frais. Tous les Payements seront effectués en Euros (€). Le payement ne sera en aucun cas fragmenté, que ce soit par Produit ou tranche de Payement. Pour tout Client le Payement s’effectue par virement bancaire vers le compte du Prestataire. Les éventuels frais de transfert des fonds pour le payement seront à la charge exclusive du Client. 2o. Prestataire: le site internet WWW.100etatsdart.com ayant son siège social situé au 29 de l’avenue du Tir à 7000 Mons, Belgique et enregistré sous le numéro d’entreprise 0630.857.514 au nom de Jean-Marc Brulet. 2p. Produit: tout objet commercialisé par le Site. Les Produits sont décrits de la façon la plus complète possible sur le Site: taille, média, support,... Outre le descriptif, le Site proposera des photos ou des scans. 2q. Registre des Commandes d’un Produit: liste reprenant dans leur ordre d’arrivée chronologique les Bons de Commande d’un Produit à tirage limité ou les Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale. Cette liste servira de base pour l’ordre d’envoi des objets disponibles en tirage limité. 2r. Site: le site internet de vente WWW.100etatsdart.com Validation d’une Commande: le fait d’envoyer au Prestataire un courriel à l’adresse commandes@100etatsdart.com; courriel comprenant le Bon de Commande complètement et correctement rempli. La Validation d’une Commande tient lieu d’initiation du Contrat de Vente. Le Client recevra alors un Courriel Confirmation. Pour être valide, une Commande doit être effectuée à l’aide d’un Bon de Commande correctement et complètement rempli. Tout Bon de Commande incorrectement rempli ou incomplet ne sera pas pris en considération pour le Registre des Commandes d’un Produit avec les conséquences éventuelles liées à la Disponibilité.

Prix et tarifs: Les prix des Produits mis en vente sont indiqués sur le site, à la Fiche Produit et s’entendent toutes taxes et TVA comprises. Ils sont exprimés exclusivement en euros. Ne sont pas compris la participation aux frais d’emballage et de port (les Frais). Ceux-ci sont également repris à la Fiche Produit pour les destinations les plus fréquentes. Sauf restrictions géographiques liées à des droits de propriété intellectuelle et mentionnées à la Fiche Produit, si une destination n’était pas reprise, le Client peut demander une Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale. Dans la mesure du possible, le Prestataire tentera de rassembler les objets commandés par le Client pour une même Commande dans le même emballage afin de minimiser les Frais. Toutefois, en fonction des caractéristiques de taille, de poids et/ou de matériaux des Produits d’une même Commande, il ne sera parfois pas possible de ne faire qu’un seul colis. Le Prestataire s’engage à réduire de façon raisonnable le nombre de colis. Les Prix des Produits sont modifiables par le Prestataire à tout moment. Cependant, il est reconnu que tout Produit commandé sur le site sera facturé au prix officiel au moment où la Commande est Validée.

Les frais d’emballage et de port comprennent les matériaux requis pour la confection du colis et le service presté par un fournisseur (Poste, transporteur privé,…) pour l’expédition du colis. Le Prestataire se réserve le droit de modifier les frais d’emballage et de port en fonction des fluctuations des prix des fournisseurs.

Le Payement de la Commande et des Frais est préalable à l’expédition de la Commande par le Prestataire au Client. Il sera effectué par le Client endéans le Délai de Payement pour ne pas que le Client perde sa priorité sur le Registre des Commandes d’un Produit. Pour les conséquences, se référer à «Disponibilité» dans les définitions.

Expédition: L’expédition des Produits par colis est confié à BPost qui utilise ses Transporteurs propres ou ses opérateurs. Livraison: Hors Belgique, vérifiez bien que la personne qui sera mentionnée comme destinataire est bien libre en semaine car nos prestataires hors Belgique ne livrent pas le week-end et la présence et la signature de la personne de contact sont requises. Pour la Belgique, il en est de même mais il est possible de demander un retrait par vos soins dans le bureau BPost de votre choix durant les heures habituelle de service. Il y sera accessible 14 jours.

Territoires: sauf spécification contraire mentionnée sur la Fiche Produit concernée et due à des droits de propriété intellectuelle, les Produits proposés sur le Site sont livrables mondialement. Il incombe toutefois au Client de vérifier si le Produit n’est pas en contravention avec les lois en vigueur dans son pays de résidence. Pour une livraison hors Europe continentale, le Client sera tenu de formuler une Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale préalablement à la Validation d’une Commande. La date et l’heure d’arrivée d’une demande de devis tient lieu de référence pour le Registre des Commandes d’un Produit. Les devis seront calculés sur base des tarifs en vigueur à la poste belge. Le fait de Valider une Commande implique l’acceptation par le Client du montant des Frais ou, le cas échéant, du résultat de la Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale. Si le Client envoyait au Prestataire un Bon de Commande sans envoi préalable d’une Demande de Devis de Frais de Port Hors Europe Continentale, le Client est réputé accepter les Frais facturés pas le Prestataire. Le Client prendra en outre à sa charge tous les frais éventuels de droits de douane ainsi que les frais liés à l’accomplissement des formalités douanières, les taxes et autres charges liées à l’importation des Produits dans le pays ou la livraison est effectuée à la requête du Client.

Délais: les délais d’emballage et d’expédition sont de dix (10) jours ouvrables à dater de la réception du Payement. Le délai de livraison pourra varier en fonction du canal de transport choisi. La responsabilité de tout retard dans la livraison ne pourrait incomber à WWW.100etatsdart.com. Les circonstances suivantes nous libèrent de nos délais: Les cas de force majeure (en ce compris, notamment, les grèves, lock-out, incidents d'ordre technique, virus informatique, maladie, rupture temporaire des stocks disponibles, épidémies, etc.); Le non-respect des conditions de paiement; Les changements décidés par le client en cours de traitement de sa commande; La fourniture au Prestataire par le Client des informations souhaitées hors des délais spécifiés ou la fourniture d'informations erronées.

Annulations, retours et remboursements: conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendrier à dater du lendemain de la réception de la Commande pour se rétracter après avoir Validé une Commande. Le Client notifiera sa demande au Prestataire par email à l'adresse litiges@100etatsdart.com. Le Client est tenu de réexpédier à ses frais la Commande au Prestataire dans son emballage d’origine. Le Client sera remboursé dans les 30 jours ouvrables suivant la réception par le Prestataire du colis retour. Pour donner lieu au remboursement, la Commande doit être renvoyée non détériorée. Le Prestataire se réserve le droit de refuser tout colis retour détérioré sans recours de remboursement pour le Client. Les colis retournés par le Client au Prestataire en frais payés par le destinataire ou contre remboursement seront refusés.

Responsabilités: Les Produits commercialisés sur le Site sont conformes à la législation en vigueur en Belgique. Si un Client importe un Produit, il lui incombe de vérifier auprès des autorités locales que celui-ci n’est pas en contravention avec la loi en vigueur dans l’Etat considéré. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable d’une infraction (censure, artiste interdit…) liée à l’exportation dans un pays tiers. Les visuels et descriptifs fournis par le Site ne sont pas contractuels. Le Prestataire ne s’engage qu’à une obligation de moyens quant à la livraison de toute Commande. La livraison du/des Produit(s) commandé(s) a lieu à l’adresse mentionnée par le Client lors de sa Commande. Nous ne pourrons être tenu responsables en cas de livraison de la Commande à une adresse incorrecte validée -même tacitement (non réponse à un Courriel de Confirmation reprenant une adresse erronée)- par le Client. Les colis sont expédiés en parfait état. Il appartient au Client de bien vérifier l'état du colis au moment de sa réception. Si un colis présentait des dommages laissant supposer que son contenu pourrait en être affecté, il est de la responsabilité du Client soit de refuser le colis, soit de faire acter par écrit par le prestataire de la livraison ces dommages. Si lors de l'ouverture du colis le Client constate que le/les Produit(s) est/sont endommagé(s) du fait probable d'une manutention inappropriée par le Transporteur, le Client dispose de 72 heures pour en avertir le Prestataire par courriel à l'adresse litiges@100etatsdart.com. Passé ce délai le dommage ne pourra être pris en compte. Les éventuels liens hypertextes présents sur le Site renvoient vers d’autres sites web. Le Prestataire ne peut être tenu pour responsable si le site visité est en contravention avec les dispositions légales en vigueur.

Garantie: en cas d’erreur sur le Produit, le Client réexpédiera celui-ci au Prestataire dans son emballage d’origine et en l’état reçu. Le Client sera remboursé des frais de réexpédition et le Produit correct lui sera renvoyé aux Frais du Prestataire. L’absence de réclamation à la réception sera interprétée par le Prestataire comme une acceptation de la Commande.

Droits de propriété intellectuelle: 100 Etats d’Art est une marque déposée. Conformément à la loi belge du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins, le Site et son contenu, de quelque nature qu’il soit (textes, visuels, scans, photos, enregistrements, interviews, films,…) restent la propriété exclusive du Prestataire, des Artistes ou de leurs ayants droit et est mondialement protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion totale ou partielle par quelque moyen que ce soit du contenu du site ou des Produit proposés est strictement interdite et sera passible de poursuites devant les cours et tribunaux compétents.

Respect de la vie privée: la Validation d’une Commande implique que le Client communique les données requises pour que le Prestataire puisse effectuer la livraison de la Commande. Certaines de ces données sont à caractère personnel: nom, prénom, adresse numéro de téléphone (portable) et adresse courriel du Client. Toutes les données à caractère personnel des Clients sont traitées conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée par le responsable des données, M. Jean-Marc Brulet. Le Client consent à l’utilisation des données à caractère personnel qui le concerne pour la réalisation de la livraison de la commande, le suivi des payements, la gestion de contentieux éventuels et le respect du Registre des commandes d'un produit. Les données seront conservées pour une durée n’excédant pas la réalisation de ces finalités. Si le Client a mentionné sa volonté de recevoir la newsletter du Site afin d’être tenu informé des nouveaux produits «100 Etats d’Art», son adresse courriel sera ajoutée à la base de données «Clients». Le Client peut, sur simple notification adressée via l’adresse newsletter@100etatsdart.com au responsable du traitement des données, retirer ce consentement. Les données bancaires du Client ne seront en aucun cas ni divulguées ni transmises à aucun tiers. Les données à caractère personnel du Client ne seront pas transmises à des tiers. Sur simple requête par courriel à l’adresse vieprivee@100etatsdart.com, le Client a un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel le concernant et gérées par le responsable du traitement des données.

Litiges: Le droit belge est de stricte application. Pour tout litige, seuls seront reconnus compétents les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Mons. Tout litige se réglera en Français. Seront pris en compte à titre de preuve les notifications électroniques. A savoir courriels et backups informatiques.

Changement des Conditions Générales de Vente: le Prestataire se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment. Toutefois, les conditions applicables seront celles reprises sur le Site à la date de la Validation de la Commande.

Les dispositions des Conditions Générales de Vente sont valables prises séparément. Au cas où l’une des dispositions était rendue non valide ou non applicable d’après une loi ou un règlement, les autres dispositions restent d’application. Le Prestataire s’efforcera de remplacer la disposition non valide ou non applicable par une disposition valide et applicable dont les effets seraient équivalents ou similaires.
Pour tout contact autres que les commandes, modifications de vos données privées, affiliation/résiliation à notre newsletter, problèmes de commande ou de suivi,... vous pouvez nous envoyer une email à contact@100etatsdart.com . Nous nous efforcerons d'y répondre dans les meilleurs délais.

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